Mentions légales

Propriété : 

Le présent site est la propriété de l’Entreprise Individuelle Arnaud DELATRE, nom commercial “Savonnerie du Domaine des Palombes”, dont le siège social est situé au 4 chemin des palombes - 69210 FLEURIEUX-SUR-L’ARBRESLE – FRANCE, inscrite au Registre du Commerce sous le numéro 919 353 680 RM 69

​

N° d’identification TVA :

Entreprise individuelle non soumise à TVA

​

Siège social :

4 chemin des palombes - 69210 FLEURIEUX-SUR-L’ARBRESLE – FRANCE

Téléphone : 07 69 31 27 60

email : savonnerie.ledomainedespalombes@gmail.com

​

Directeur de la Rédaction et de la Publication : Arnaud DELATRE

​

Données personnelles : Voir notre Charte des données personnelles

​

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site : 

Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (tels que les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non ainsi que toutes œuvres de l’esprit intégrées dans le Site) sont la propriété exclusive de la société « La Savonnerie du Domaine des Palombes – Arnaud Delatre ». Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, à d’autres fins, est soumise à autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la rédaction du présent Site.